Emmanuel et son pointer Dylan
Emmanuel et son pointer Dylan
Mon ami Graziano toujours en pleine forme
Mon ami Graziano toujours en pleine forme
Jean et son setter Tomy du Bois de Balisy
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Une belle journée de chasse
Une belle journée de chasse
NÎGER Tialer, CACS meilleur de race Chartre
NÎGER Tialer, CACS meilleur de race Chartre
Laurick et son setter anglais Basic
Laurick et son setter anglais Basic
Mon ami Graziano avec son setter Glaukos
Mon ami Graziano avec son setter Glaukos
Education d'un Braque Alemand avec Patrick
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Sagesse à l'envol parfaite
Sagesse à l'envol parfaite
Breton à l'arrêt dans la plaine champenoise
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Lia en séance d'éducation
Lia en séance d'éducation
Un Setter Anglais dans son parcours
Un Setter Anglais dans son parcours
Après un concours, les juges aux résultats
Après un concours, les juges aux résultats
Pendant le résultat le silence est d'or
Pendant le résultat le silence est d'or
La longue caravane des Fiels
La longue caravane des Fiels

UN PETIT CLIN D'OEIL SUR LE BUT DE L'ASSOCIATION

L'association des chasseurs au chien d'arrêt a été créée le 2 mai 2007 sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.

Ses buts sont de regrouper les chasseurs et passionnés de chasse au chien d'arrêt au sein d'une association  chargée  de  défendre les intérêts des chasseurs et de représenter une référence de qualité pour les utilisateurs de chiens de chasse.

De tout temps l'animal et particulièrement le chien, fut associé à l'existence de l'homme. Quoi de plus encestral que la chasse, la recherche de sa nourriture.

Aujourd'hui la chasse se décline le plus fréquemment en sortie loisir, cependant l'ancestral sens de la chasse demeure, pour preuve, les qualités naturelles de nos chiens.

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STATUTS

FORMATION et OBJET

ARTICLE  1 :  TITRE

IL est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

"Association Départementale des Chasseurs au Chien d'Arrêt de l'Aube".

ARTICLE  2 : OBJET

Cette  association  a  pour  objet  la  défense  des  intérêts  de  toutes  les races de chien d'arrêt dans la civilisation moderne, et en particulier, elle a pour but :

  1/ de développer la chasse au chien d'arrêt

  2/ de mieux faire connaître ce type de chasse

  3/ de respecter rigoureusement l'éthique qui lui est liée

  4/ d'apporter  au  chasseur au chien d'arrêt tous les conseils et toute l'aide dont il peut avoir 

      besoin, dans la mesure des moyens de l'association.

  5/ de défendre les intérêts de ses membres en fonction des objectifs de l'association devant

      toute structure officielle.

 

Cette association ne peut avoir de but lucratif.

ARTICLE  3 : SIEGE SOCIAL

Le siège de l'Association est fixé à la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Aube, chemin de la queue de la pelle 10440 LA RIVIERE DE CORPS.

Il   pourra   être   transféré   par  simple  décision  du  bureau : la  ratification  par  l'Assemblée  Générale Extraordinaire sera nécessaire.

L'association aura une duré de 99 ans.

L'année sociale va du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année en cours.

ARTICLE  4 : MEMBRES

Les demandes d'admission des nouveaux membres seront adressées au président de l'association qui fera connaître sa réponse dans un délai d'un mois.

Tout membre admis devra prendre connaissance des statuts et payer la cotisation complète de l'année sociale en cours, quelle que soit la date d'admission. Cette cotisation est fixée à 10 euros pour l'année. L'association se compose de membres en second accord avec l'objet de l'association.

Peut devenir membre :

  1/ Toute personne physique

  2/ Toute personne morale représentant une structure de caractère cynophile.

Toute  personne  devient  membre  à  compter  du  versement de sa cotisation.

 

ARTICLE  5 : EXCLUSION

Cessent de faire partie de l'association :

  1/ celui  qui  aura  été  exclu  par  le  bureau à la majorité absolue de ses membres et au vote

      secret, pour infraction aux statuts ou pour motif grave : quinze jours après avoir été mis en

      demeure   par   lettre   recommandée   avec  AR,  de  fournir  ses  explications  au  bureau.

  2/ le membre décédé.

  3/ le membre démissionnaire.

  4/ le membre ne justifiant plus des qualités prévues à l'ARTICLE 4.

ARTICLE  6 : RESPONSABILITE CIVILE OU PECUNIAIRE

Aucun membre de l'association, à quelque titre qu'il en fasse partie, n'est personnellement responsable des  engagements  contractés  par  elle ; l'ensemble  des  ressources  de  l'association  en répond seul.

ARTICLE  7 : EXERCICE

L'année  sociale  commence  le  1er  JANVIER  et  se  termine  le  31  DECEMBRE  de  l'année  suivante.

Le 1er exercice débute le 1er JANVIER 2008.

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RESSOURCES

ARTICLE  8 : RESSOURCES

Les ressources de l'association se composent :

  1/ des  cotisations  versées  par les membres.

Ces cotisations sont payables d'avance au début de chaque exercice et ne sont pas restituées.

  2/ des  participations  et  subventions  qui  peuvent  lui  être  allouées  par  l'Europe,  l'état,  le

      département,   les   communes,   les   établissements   publics  ou  collectivités  territoriales.

  3/ des  participations et subventions accordées par tout organisme à vocation cynégétique ou

      non.

  4/ des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l'association.

  5/ des fêtes et manifestations organisées par l'association.

  6/ des dons et legs.

ARTICLE  9 : LES FONDS

Les fonds de l'association se composent :

  1/ des   biens   nécessaires    au  fonctionnement  de  l'association.

  2/ des fonds provenant des économies faites sur le budget annuel.

ARTICLE  10 : COMPTABILITE

Il  est  tenu, au  jour  le  jour, une  comptabilité  deniers  par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité matière.

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ADMINISTRATION

ARTICLE  11 : ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale se compose de tout membre de l'association à quelque titre qu'il y soit affilié : 

  1/ chaque adhérent bénéficie d'un droit de vote.

  2/ chaque  adhérent  peut  voter  en  représentation  d'un  membre  absent  excusé, à compter du 

      fait    qu'il    détienne    un     pouvoir     écrit.

 

ARTICLE  12 : ASSEMBLEES

Les assemblées sont Ordinaires ou Extraordinaires.

      Elles  sont  présidées  ainsi  qu'il  est  dit  à  l'ARTICLE  20  (fonctions  du président).

  1/ L'assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée, en cas de circonstances

      exceptionnelles, par  le  Président, sur  avis  conforme  du  bureau ; ou sur demande écrite d'un

      thiers au moins des membres de l'association.

 

ARTICLE  13 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée  Générale  Ordinaire  reçoit  le  compte  rendu  des  travaux  du  bureau  et les comptes du trésorier.

Elle  statue souverainement sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l'association, donne toutes les autorisations au bureau, au président, pour effectuer toutes opérations entrant dans l'objet de l'association  et  qui  ne  sont  pas contraires aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, pour lesquelles les pouvoirs qui lui sont conférés par les statuts ne seraient pas suffisants.

Elle vote le budget de l'année.

ARTICLE  14 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

L'Assemblée  Générale  Extraordinaire  statue  sur  toutes  les  questions urgentes qui lui sont soumises.

Elle peut apporter toutes modifications aux statuts.

Elle peut décider la dissolution de l'association, ou sa fusion avec toute autre association poursuivant un but analogue, ou son affiliation à toute union ou association.

ARTICLE  15 : VOTE

Les  membres  de  l'association empêchés de se rendre à la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire ou  d'une  Assemblée  Générale  Extraordinaire  peuvent  se  faire  représenter  par  un  pouvoir écrit, le mandataire   devant  alors  être  obligatoirement  lui-même  membre  de  l'association. Chaque  membre  présent à l'assemblée pourra exprimer deux suffrages au maximum, à raison de :

une  voix  en  tant  que  membre et une voix en tant que mendataire d'un membre absent, aux conditions prévues à l'ARTICLE 11.

ARTICLE  16 : DELIBERATIONS

Les délibérations des assemblées sont consignées par le Secrétaire, signées par lui et le Président.

Ces  procès  verbaux  constatent  le  nombre  de  membres  présents.

Ces procès verbaux sont approuvés à l'assemblée générale suivante.

Le  président  ou  le  secrétaire  peut  délivrer  des  copies  conformes  de  toutes  les délibérations.

ARTICLE  17 : DISSOLUTION

En cas de dissolution, volontaire ou forcée.

L'Assemblée  Générale  Extraordinaire  statue  sur la dévolution du patrimoine de l'association.

Elle désigne l'établissement qui recevra le reliquat de l'actif, après  paiement de toutes dettes et charges de l'association et de tous frais de liquidation, et nomme pour assurer les opérations de liquidation un ou plusieurs membres de l'association qui seront investis à cet effet de tous pouvoirs nécessaires.

ARTICLE  18 : LE BUREAU

Le Bureau se compose comme suit :

1/ un président

2/ un vice-président

3/ un secrétaire

4/ un trésorier

Les  membres  du  bureau  sont  élus  pour  trois  ans  à  la  majorité absolue des membres présents ou représentés.

Ils sont rééligibles.

Les votes se font à raison d'une voix par membre présent ou représenté.

ARTICLE  19 : PRESIDENT

Le président convoque les Assemblées Générales et les réunions de Bureau.

Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et il est investi de tous pouvoirs à cet effet.

Il préside toutes les Assemblées.


ARTICLE  20 : SECRETAIRE GENERAL

Le   Secrétaire   Générale  est  chargé  de  tout  ce  qui  concerne  la  correspondance  et  les  archives.

Il rédige les procès-verbaux des réunions, des Assemblées Générales et en principe, toutes les écritures concernant  le  fonctionnement  de  l'association, à  l'exception  de  celles qui concernent la comptabilité.

ARTICLE  21 : TRESORIER

Le   trésorier   est   chargé   de   tout   ce  qui  concerne  la  gestion  du  patrimoine  de  l'association.

Il effectue tout paiement et reçoit, sous la surveillance du Président, toute somme due à l'association.

Il  tient  une  comptabilité  régulière  de  toutes  les  opérations  effectuées  par  lui  et rend compte à l'Assemblée  Générale  annuelle  qui  approuve, s'il  y  a lieu, sa gestion, après contrôle par le ou les commissaire(s) aux comptes.

 

Droupt Saint Basle        le  01 juillet  2007                                                                                                                                                                                        

BULLETIN D'ADHESION
ADCCA - ADHESION 3.doc
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